Article 1 – Objet
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- des quizz et jeux pédagogiques,
- des livrets d’activités,
- des pages partenaires administrées par des mairies, associations, clubs et établissements éducatifs.
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Article 2 – Acceptation des CGU
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Article 3 – Accès au site
- L’accès au site est gratuit pour les partenaires.
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Article 4 – Responsabilité des partenaires
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Article 5 – Propriété intellectuelle
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Article 9 – Liens externes
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Article 10 – Évolution des CGU
Le Savoir pour Tous peut modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Article 11 – Droit applicable
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